Transport scolaire

IMPORTANT : Afin de vous assurer d’avoir la version la plus récente de l’Info-Retard, veuillez d’abord faire Ctrl+F5 ou toute autre commande permettant à votre appareil d’actualiser ou de rafraîchir la page.

En cas d’urgence hors des heures normales de bureau, vous pouvez tenter de joindre nos techniciens «de garde» ou appeler directement le transporteur. Les numéros de téléphone se trouvent dans le document ci-dessous.

Pour tout connaître sur les suspensions de cours et fermetures d’établissement en cas d’intempéries, cliquez sur le lien suivant :

Application « Trouver mon autobus »

Pour obtenir les coordonnées de transport de votre enfant à l’aide de l’application « Trouver mon autobus », vous aurez besoin des informations suivantes : 

• son code permanent (un numéro de 4 lettres et 8 chiffres qu’on trouve notamment sur le bulletin);
• son adresse de transport;
• le code postal de l’adresse de transport.

Si votre enfant a plus d’une adresse de transport, vous devrez faire une requête pour chaque adresse.

Pour effectuer une recherche, cliquez sur le lien suivant :  TROUVER MON AUTOBUS MAINTENANT

Si vous rencontrez des difficultés lors de l’utilisation de l’application, veuillez communiquer avec la technicienne en transport affectée à votre secteur en cliquant sur le lien suivant : Qui fait quoi au service du transport scolaire

Portail Mozaïk Parents

Les informations de transport de l’élève sont maintenant disponibles sur Mozaïk Portail – Espace parents (pour l’adresse du parent qui se connecte). Pour plus d’informations sur la façon de s’inscrire au portail Mozaïk, veuillez communiquer avec l’école.

Élèves inscrits dans un programme spécialisé / Transport adapté (berline et minibus)

Les informations qui concernent le transport adapté et le transport des élèves inscrits dans un programme spécialisé offert ailleurs que dans leur école de quartier ne sont pas disponibles en ligne. Le conducteur prendra contact avec le parent de l’élève pour lui donner les informations nécessaires; si on ne vous a toujours pas contacté deux jours ouvrables avant le début des classes, veuillez communiquer avec le porteur du dossier des transports spéciaux au 450 758-3530 ou par courriel au TR.Communication@csssamares.gouv.qc.ca.

L’application « Trouver mon école » permet de déterminer à quelle école vous devez inscrire votre enfant, selon son adresse de résidence principale. On vous y indique par la même occasion si votre enfant a droit au transport vers l’école indiquée. Une fois dans l’application, veuillez lire attentivement les instructions qui se trouvent sous les cases de recherche.

Pour accéder à l’application, cliquez sur le lien suivant :  Trouver mon école  

Afin d’éviter que votre enfant se retrouve sans transport ou qu’il soit déposé à une mauvaise adresse, nous vous demandons de veiller à ce que les adresses de transport, les numéros de téléphone et les adresses de courriel qui figurent dans son dossier soient toujours exacts.

Vous changez d’adresse, de numéro de téléphone ou d’adresse de courriel?

• Informez L’ÉCOLE sans délai de tout changement d’adresse.
  L’école effectuera les corrections nécessaires dans le dossier de votre enfant et informera le Service de transport scolaire du changement. Au besoin, un nouveau trajet d’autobus sera établi et le transporteur en sera informé. L’école transmettra au parent ou au tuteur les informations sur le nouveau trajet de l’élève. Prévoyez un délai d’au moins deux jours ouvrables avant que le nouveau transport soit effectif. Notez qu’en période de fort achalandage, comme c’est le cas en août et septembre, le délai de réponse peut être plus long.

• Informez L’ÉCOLE sans délai de tout changement de numéro de téléphone ou d’adresse de courriel.
  En cas d’urgence ou d’annulation du transport, nous tenterons de vous joindre aux numéros de téléphone ou à l’adresse de courriel qui apparaissent au dossier de votre enfant. Si ces informations sont erronées, nous ne serons pas en mesure de communiquer avec vous.

Transport d’accommodement

Les élèves du secteur de la formation des adultes n’ont pas droit au transport scolaire. Toutefois, à titre d’accommodement, ils peuvent être autorisés à utiliser le service de transport de la formation des jeunes, aux conditions suivantes :

• Le transport demandé doit être possible avec des circuits existants sans qu’il soit nécessaire de les modifier, d’ajouter un véhicule ou de sortir du territoire du Centre de services scolaire ;
• Des places doivent être disponibles à bord de tous les autobus requis pour transporter l’élève;
• L’élève doit se conformer à la politique, au règlement et conditions du transport ;
  Consultez la  Politique du transport scolaire et les Règles de conduite et de sécurité
• Les frais demandés doivent être acquittés suivant les modalités du Centre Multiservice des Samares.

L’élève doit présenter une demande de transport en bonne et due forme ;

Notez que l’élève peut devoir marcher pour se rendre à ses points d’embarquement /débarquement.

Calendrier du transport

Le service de transport scolaire est assujetti au calendrier scolaire de la formation des jeunes. Il n’y a donc pas de transport lorsque les écoles du primaire et du secondaire sont fermées (congé estival, congés fériés, journées pédagogiques, fermetures tempêtes, etc.).

Comment faire une demande de transport

L’élève qui souhaite se prévaloir d’une place vacante doit remplir et signer un formulaire de demande de transport disponible au secrétariat de l’école fréquentée ainsi qu’au centre d’inscription du Centre multiservice des Samares, pour les élèves qui s’inscrivent pour la première fois.

Délai de réponse

Il faut habituellement environ deux jours ouvrables entre le moment où le Service du transport reçoit une demande et le moment où la réponse est envoyée au centre de formation. Toutefois, le temps de réponse atteint parfois 3 semaines lors de la rentrée de septembre.

Pour obtenir la réponse à une demande de transport

L’élève doit communiquer avec le secrétariat du centre de formation fréquenté pour obtenir la réponse à sa demande.

Début du transport

Le transport de l’élève commence à la date précisée dans la réponse transmise au centre de formation ; avant cette date, l’élève doit assurer lui-même son transport.

Adresse de transport

Le transport ne doit s’effectuer qu’entre le domicile de l’élève et l’école; cela exclut donc le lieu de travail, le domicile de l’ami(e) de cœur, la garderie, etc. Notez que l’adresse de transport doit demeurer la même tous les jours de la semaine.

Élève en garde partagée

Le transport de l’élève en garde partagée au domicile de chaque parent ne sera considéré qu’aux conditions suivantes :

• L’élève est mineur ;
• Pour une semaine donnée, l’adresse de transport demeure la même du lundi matin au vendredi soir inclusivement ;
• L’alternance du transport se fait de façon constante et régulière au rythme de « cinq jours chez un parent, cinq jours chez l’autre parent » ;

Toutes les conditions citées au point « Transport d’accommodement» sont satisfaites pour les deux adresses.

Coût du transport

• Sans frais pour l’élève inscrit en formation professionnelle (FP) qui n’a pas atteint 18 ans au 30 septembre ;
• 250 $/année pour l’élève qui réside sur le territoire du Centre de services scolaire, à 1,6 km ou plus de l’établissement fréquenté ;
• 400 $/année pour l’élève qui réside à l’extérieur du territoire de la commission scolaire, si le transport est possible. ATTENTION : L’AUTOBUS NE SE RENDRA EN AUCUN CAS AU DOMICILE DE L’ÉLÈVE mais plutôt à un arrêt situé sur le territoire du Centre de services scolaire des Samares. L’élève devra assurer lui-même son transport entre l’arrêt et son domicile. Veuillez voir avec le Service du transport scolaire si un transport est possible.

Conditions particulières

• Si le transport est utilisé ne serait-ce qu’un seul jour dans un mois donné, les frais d’un mois entier seront exigés.
• Pour obtenir le remboursement des mois complets non utilisés, l’élève doit en faire la demande à l’école ; la date de la demande détermine le nombre de mois admissibles au remboursement.

Retrait de l’autorisation pour manque de place

Le Centre de services scolaire se réserve le droit de retirer en tout temps l’autorisation de transport accordée à un élève s’il y a un manque de place à bord de l’autobus.

Suspension ou retrait de l’autorisation de transport

Le Centre de services scolaire se réserve le droit de retirer en tout temps l’autorisation de transport accordée à un élève qui ne se conforme pas au règlement du transport scolaire.

Consultez la Politique du transport scolaire et les Règles de conduite et de sécurité dans le transport scolaire.

Les élèves qui n’ont pas droit au transport scolaire peuvent, à certaines conditions, demander un transport d’accommodement. En particulier, une place doit être disponible dans chaque véhicule requis pour le transport de l’élève et le transport doit être possible avec des circuits existants sans qu’il soit nécessaire de les modifier ou d’ajouter un véhicule.

Pour faire une demande, il faut communiquer avec un des points de service suivants :

• Si l’élève est à la formation des jeunes, communiquez avec l’école ;
• Si l’élève est à la formation des adultes (FP, FGA, FIS ou francisation), communiquez avec le centre de formation ou le service d’admission du Centre multiservice des Samares ;
• Si l’élève fréquente le Cégep régional de Lanaudière à Joliette, communiquez avec la coopérative étudiante du Cégep.

Frais de transport en bref (élèves du CSS des Samares seulement)

Élève du primaire résidant à moins de 1,6 km de l’école : 180 $/9 mois
Note 1 : Le transport ne peut commencer avant le 1er octobre.
Note 2 : Le coût est le même si l’on utilise l’autobus « matin et soir », « matin seulement », « soir seulement » ou « une semaine sur deux ».

Élève du centre multiservice des samares : 250$/année
Note 1 :  Le transport est sans frais pour l’élève en formation professionnelle (FP) qui a moins de 18 ans au 30 septembre.
Note 2 : Il n’y a aucun transport lors des vacances, congés, journées pédagogiques et fermetures de nos écoles primaires et secondaires.

Élève du Cégep régional de Lanaudière à joliette : 250 $/année (taxable)
Note 1 : L’autobus arrive au Cégep vers 9 h 10 et repart du Cégep vers 16 h 10.
Note 2 : Il n’y a aucun transport lors des vacances, congés, journées pédagogiques et fermetures de nos écoles primaires et secondaires.

Élève résidant sur le territoire d’un autre centre de services scolaire : 400 $/année
Conditions
1 : Le transport doit pouvoir se faire avec des circuits existants sans modification ou ajout de véhicule, et des places doivent être disponibles dans tous les véhicules requis.
2 : L’AUTOBUS NE SE RENDRA JAMAIS AU DOMICILE DE L’ÉLÈVE, mais plutôt à un arrêt situé sur le territoire du Centre de services scolaire des Samares. Le parent (ou l’élève adulte) devra donc assurer le transport entre le domicile et les points d’embarquement et de débarquement. Veuillez communiquer avec le Service du transport scolaire pour vérifier si le transport est possible.

Facturation et remboursement

Pour toute question concernant la facturation du transport, vous devez communiquer avec L’ÉCOLE de votre enfant.

Pour obtenir un remboursement, vous devez aviser L’ÉCOLE de la fin du transport dans les plus brefs délais, car les dates d’avis à l’école et de fin effective du transport servent à déterminer le nombre de mois admissibles au remboursement. Notez que les frais ne sont pas remboursés lors de la suspension d’un élève (école ou transport).

Frais pour un transport qui commence ou cesse en cours d’année

Lorsque le transport commence ou prend fin en cours d’année, les frais peuvent être ajustés en conséquence. Notez que si le transport est utilisé ne serait-ce qu’un seul jour dans un mois donné, vous devrez acquitter les frais d’un mois entier.

Retrait de l’autorisation de transport

L’autorisation d’utiliser une place disponible peut être retirée à tout moment si la place est requise pour un élève qui a droit au transport scolaire, conformément à la Politique du transport scolaire. De même, l’autorisation de transport pourra être retirée ou refusée à l’élève qui a contrevenu aux règles de conduite et de sécurité du transport scolaire ou si les frais demandés ne sont pas acquittés dans les délais fixés par l’école.